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Marques déposées par monsieur BRUN Yanic
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A.T.E.R. Actes et Toutes Etudes de Rentabilité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.T.E.R. Actes et Toutes Etudes de Rentabilité
Monsieur BRUN Yanic

Numéro de dépôt :
1214485
Date de dépôt :
30/04/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
30/04/1992
A.T.E.R. Actes et Toutes Etudes de Rentabilité de BRUN Yanic

Présentation de la marque A.T.E.R. Actes et Toutes Etudes de Rentabilité

Déposée le 30 avril 1982 par monsieur BRUN Yanic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « A.T.E.R. Actes et Toutes Etudes de Rentabilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BRUN Yanic domicilié(e) 15, cours du Chapeau Rouge, 33000 BORDEAUX. - France.

La marque A.T.E.R. Actes et Toutes Etudes de Rentabilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.T.E.R. Actes et Toutes Etudes de Rentabilité est expirée depuis le 30 avril 1992.

BRUN Yanic a également déposé les autres marques suivantes : CONTENTIEUX DE NATURE AMIABLE ET TECHNIQUE INTER OUEST NORD AQUITAINE LIMOUSIN


Monsieur BRUN Yanic - 15, cours du Chapeau Rouge, 33000 BORDEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

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